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Vendredi 18 octobre 2024 à partir de 9h30 suivez le conseil municipal en direct.
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L’ordre du jour du Conseil municipal comprend notamment la présentation du rapport sur les orientations budgétaires pour l’année 2025. Malgré un contexte international et national particulièrement incertain, la Ville de Nice tient le cap de son action. Les orientations budgétaires proposées visent à garantir une gestion rigoureuse tout en préservant une fiscalité parmi les plus modérées des grandes villes françaises, avec l'exigence de maintenir la qualité des services publics offerts aux citoyens.
Le Conseil municipal examinera également les dernières délibérations de fin d'’année concernant l’attribution complémentaire de subventions : 1 486 269 € seront alloués à 98 associations, dans le cadre d’un budget global de 25 millions d’euros pour près de 1 000 partenaires associatifs.
25.1 - Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2025.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte du rapport d'orientations budgétaires de l'exercice 2025.
0.2 – Lutte contre la violence routière et aide aux victimes - Partenariat avec l'Association Antoine ALLENO.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le principe d'un partenariat à conclure avec l'Association Antoine ALLENO qui lutte contre la violence envers les générations futures et œuvre pour l'aide aux victimes et leurs familles. Ce partenariat s'articule en trois axes : améliorer le soutien aux victimes, mener des opérations de prévention et de sensibilisation et mettre en place de nouveaux outils pour réduire les risques routiers.
0.1 - Protection des agents publics.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte de toutes les mesures et dispositifs que la Ville de Nice a développés pour ses agents afin d'améliorer leurs conditions de sécurité au travail.
17.7 - Accueil de jeunes patients à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques de Nice - Convention de partenariat avec la Fondation Lenval.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la convention de partenariat à intervenir avec la Fondation Lenval pour accueillir des enfants du service pédopsychiatrique à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques et leur permettre de participer à un atelier d'art plastique.
3.4 – Convention de partenariat avec le Centre Antoine Lacassagne relative à l'accueil des enfants traités à l'Institut Méditerranée de ProtonThérapie et de leurs familles.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la convention de partenariat avec le Centre Antoine Lacassagne proposant aux familles d'enfants traités à l'Institut Méditerranée de ProtonThérapie une offre culturelle, sportive et de loisirs niçoise. Compte tenu de la spécificité et de la rareté du traitement, Nice accueille pendant plusieurs semaines des enfants avec leurs familles venant de régions éloignées. Ce partenariat va permettre aux enfants et leurs familles de bénéficier d'un panel d'activités variées.
3.6 - Présentation du rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable de la ville de Nice.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte du rapport de développement durable de la ville de Nice qui répond à l'obligation de présenter chaque année un rapport sur sa situation en matière de développement durable.
1.2 – Renouvellement du Projet Educatif Territorial et du plan mercredi pour la période 2024/2027.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la convention relative au renouvellement du Projet Educatif Territorial et du plan mercredi pour la période 2024/2027. A travers ces documents, la Ville de Nice s'engage activement pour l'éducation, le bien-être des enfants et le soutien aux familles. Elle modernise les écoles, améliore les infrastructures avec des espaces plus verts, et renforce la sécurité. Des services périscolaires adaptés, une restauration scolaire de qualité avec des produits locaux et bio, ainsi qu'un accès renforcé à la culture et au sport, permettent aux enfants de s'épanouir pleinement. Nice favorise l'inclusion des enfants en situation de handicap et veille à offrir des chances égales à tous, en particulier dans les quartiers prioritaires. L'éducation est au cœur de l'action municipale pour préparer l'avenir.
17.1 – Nice 100 % Culture à l'Ecole année scolaire 2024/2025 - Déploiement auprès de 117 écoles.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la mise en œuvre du déploiement du dispositif Nice 100 % Culture à l'Ecole dans 117 écoles pour l'année scolaire 2024/2025. Ce dispositif permettra aux enfants de bénéficier de douze heures de pratique artistique dans nos écoles.
1.4 – Convention avec Action Logement Services pour une expérimentation du module de location choisie, AL'in, pour le contingent réservé de la ville de Nice.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la convention de partenariat à intervenir avec la SAS Action Logement Services pour une expérimentation du module de location choisie, Al'in, pour le contingent réservé de logements sociaux de la ville de Nice. Cette plateforme en ligne consiste à informer le demandeur des logements à attribuer par le biais d'annonces, en l'invitant à se positionner sur le logement qu'il souhaite.
1.5 – CROUS Nice -Toulon - Attribution de subventions pour la construction de deux résidences universitaires sises quartier Saint-Jean d'Angely Campus Saint-Jean d'Angely et 5 avenue Robert Schuman Campus Trotabas.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver l'attribution de subventions au CROUS pour la construction de 2 résidences universitaires à Nice. Leur réalisation permettant la création de plus de 400 logements est prévue dans le cadre du contrat d'avenir 2021/2027 Etat-Région. La subvention proposée est de 375.000 euros pour la réalisation de 40 logements locatifs sociaux au sein du Campus Trotabas et 990.000 euros pour le Campus Saint-Jean d'Angély qui comptera 240 logements sociaux en PLS sur les 240 construits.
0.3 - Alliance des Alpes du Sud - Signature de la Déclaration d'Intention.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la Déclaration d'Intention par les membres fondateurs, associés et observateurs, à la suite du lancement de l'Alliance transfrontalière des Alpes du Sud le 8 février dernier à Imperia, qui a pour vocation d'établir, entre les territoires limitrophes des régions Ligurie, Piémont et Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur. Une véritable coopération pour le développement des territoires et de mise en oeuvre des actions indiquées dans le programme opérationnel du Comité du traité du Quirinal signé le 26 novembre 2021 à Rome.
24.1 - Convention de mise à disposition d'un terrain de Côte d'Azur Habitat à la ville de Nice pour l'installation d'un microsite sportif dans le quartier des Liserons.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la mise à disposition d'un terrain appartenant à Côte d'Azur Habitat au profit de la ville de Nice afin qu'un microsite de sport soit implanté dans le quartier des Liserons.
6.1 - Rapport 2024 de la ville de Nice en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire - Bilan et orientations.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte du rapport 2024 de la ville de Nice en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire, du bilan et des orientations. Ce rapport réglementaire est constitué de deux parties, la première dédiée à la politique des ressources humaines et la seconde dédiée aux politiques menées sur le territoire.
38.1 - Dispositif Bus de l'Egalité - Lancement d'une consultation auprès du public jeune, hors temps scolaire, en faveur de l'égalité des chances.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le lancement du dispositif Bus de l'Egalité et d'acter la mutualisation du véhicule utilisé par le Centre Communal d'Action Sociale avec la ville de Nice afin de réaliser des présences récurrentes sur des quartiers identifiés.
