La communauté urbaine de Nice Côte d'Azur élabore les documents d'urbanisme en concertation avec les communes.
A la demande des maires, chaque commune sera dotée d'un Plan local d'urbanisme (P.L.U.).
En matière de document d'urbanisme, la communauté a pris l'engagement de ne mettre en œuvre les procédures de modification ou de révision de ces documents qu'à la demande des communes et avec leur accord et dans le respect des règles en vigueur.
Nice : arrêt du projet de PLU le 29 janvier 2010
Nice : Projet de PLU arrêté mis à la disposition du public à la Maison des Projets
Levens : approbation le 29 janvier 2010 de la modification n° 6 du POS
Cagnes-sur-Mer : concertation sur le zonage et règlement du PLU du 22/02 au 22/04
Cagnes-sur-Mer : réunion de concertation sur le zonage et règlement du PLU le 02/04 à 18h espace centre
Saint-Martin-du-Var : révision simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme relative à la création d'un emplacement réservé pour une piste DFCI - exposition du 19 au 30 avril 2010 inclus et réunion publique le samedi 24 avril 2010 à 10h30 en mairie de Saint-Martin-du-Var
Saint-Martin-du-Var : révision simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme relative à l'extension des zone constructibles - exposition du 19 au 30 avril 2010 inclus et réunion publique le samedi 24 avril 2010 à 10h30 en mairie de Saint-Martin-du-Var
Levens : approbation le 29 janvier 2010 de la modification n° 6 du POS
Pour ce qui concerne Nice Côte d'Azur, toute demande peut être adressée :
Par écrit :Courrier à Monsieur le Président - NCA - 405 Promenade des Anglais - BP 3087 - 06202 NICE CEDEX 3
Par mail : urbanisme@nicecotedazur.org
Vous retrouverez dans ces pages l'ensemble des documents en vigueur pour la commune de Nice.
